Résumé
En avril 2023, une mission a été confiée au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et à l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) pour examiner la conduite des analyses « hydrologie, milieux, usages, climat » (HMUC) mises en œuvre à l’échelle de territoires de SAGE, et proposer des voies de progrès.
La mission a défini un panel de six analyses HMUC du bassin Loire-Bretagne, présentant une diversité de situations. Pour chacune, elle a procédé à un examen de la documentation existante et a conduit des entretiens avec des acteurs locaux. Elle s’est également intéressée aux travaux similaires qui ont été conduits dans les bassins Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée.
La mission a examiné comment les analyses HMUC sont conduites sur le terrain, en s’intéressant à la fois à leur contenu technique et à la gouvernance des travaux.
Après un rappel des fondements des analyses HMUC, la mission restitue ses travaux en suivant quatre étapes :
- émergence de la démarche,
- réalisation de l’analyse HMUC proprement dite,
- prise de décisions au vu de l’analyse HMUC
- mise en œuvre des décisions et suivi-évaluation.
Pour chacune des étapes, la mission a identifié des points forts, des éléments clés pour la réussite et des sources de difficultés. Elle formule des recommandations pour valoriser pleinement les analyses HMUC et faciliter leur appropriation.
